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Assurance Responsabilité Des Dirigeants

Protégez votre patrimoine personnel

Vous souhaitez vous protéger en cas de mise en cause
personnelle dans le cadre de votre rôle de dirigeant ?

Être dirigeant ou administrateur d’une association, c’est faire des choix et prendre des décisions. Mais le but non lucratif ou le caractère bénévole de l’association ne signifie pas l’absence de responsabilité, bien au contraire. Le statut juridique de votre Association ne vous protège pas suffisamment en cas de mise en cause personnelle susceptible de survenir dans le cadre de votre activité: non respect des lois en matières sociale, fiscale et sanitaire, faute de gestion et violation de statut. Cela signifie exposer votre patrimoine personnel.
Nos solutions

L’assurance Responsabilité Des Dirigeants
Cette assurance vous permet de disposer d’une protection optimale en cas de mise en cause personnelle d’un dirigeant, que ce soit vous ou tout membre à responsabilités de votre association ayant rôle de dirigeant.
Vos avantages

Une couverture étendue
  • Un seul et même contrat suffit à protéger toutes les personnes qui agissent en tant que dirigeant de votre association, sans liste nominative.
  • Un accompagnement complet, dès le début de la démarche. Nous assurons la protection de vos intérêts en cherchant une solution amiable et/ou en procédant à l’indemnisation.
  • Prise en charge d’une large palette de frais complémentaires : frais d’assistance liés à une garde à vue, frais d’atténuation de risque en vue de prévenir ou de limiter les conséquences d’une réclamation, frais de conseil liés au contrôle fiscal des dirigeants de droit…

Le libre choix de l’avocat

Une protection complète
  • Dès la réclamation, nous vous assistons et vous orientons sur les démarches nécessaires à l’atténuation du risque. Nous vous accompagnons dans la phase de résolution à l’amiable et prenons en charge les frais de transaction pouvant en découler.
  • En cas de procédure judiciaire ou poursuite administrative, nous prenons en charge les frais de défense pour le dirigeant et la personne morale devant toutes les juridictions : civiles, pénales et administratives.
  • En cas de condamnation, Nous prenons en charge les sanctions pécuniaires prononcées à l’encontre du dirigeant, hors sanctions pénales et administratives.

(1) Contrats d'assurance Responsabilité des Dirigeants de Sogessur et AIG. Entreprises régies par le Code des assurances. Contrats présentés par Société Générale, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d'Intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (orias.fr).

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